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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONT CHARVIN SALAISONS
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MONT CHARVIN SALAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT CHARVIN SALAISONS
MONT CHARVIN SALAISONS, SAS

Numéro de dépôt :
4111551
Date de dépôt :
11/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2024
MONT CHARVIN SALAISONS de MONT CHARVIN SALAISONS

Présentation de la marque MONT CHARVIN SALAISONS

Déposée par voie électronique le 11 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONT CHARVIN SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONT CHARVIN SALAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONT CHARVIN SALAISONS domicilié(e) Zone artisanale des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 012 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONT CHARVIN SALAISONS, M. Christian FAVRE domicilié(e) Zone artisanale des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France.

La marque MONT CHARVIN SALAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT CHARVIN SALAISONS est expirée depuis le 11 août 2024.

MONT CHARVIN SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : MONT CHARVIN MAÎTRE ARTISAN , FUSEAU DU PAYSAN , L'OEUF DE MARMOTTE


MONT CHARVIN SALAISONS, SAS - Zone artisanale des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France - SIREN 425012028


MONT CHARVIN SALAISONS, M. Christian FAVRE - Zone artisanale des Vernays - 74210 - DOUSSARD - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.